Mentions légales
Éditeur du site
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
Le présent site est édité par :
Club Mont-Blanc Vol Libre (CMBVL)
Association loi 1901
Président de l’association : Vincent CANDY
Adresse postale :
CMBVL
1 place de la mairie
74190 Passy
France
Adresse électronique : club[a]cmbvl.fr
Directeur de la publication
Directeur de la publication :
Yohann Bianchi
bianchi.yohann[a]gmail.com
Le directeur de la publication est responsable du contenu publié sur le site.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, graphismes, logos, bases de données, logiciels et autres éléments, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable du CMBVL, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle du contenu du site, quel qu’en soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.
Les marques, logos ou contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
Le CMBVL met en œuvre tous les moyens raisonnables afin de fournir des informations aussi exactes que possible sur le site.
Toutefois, le CMBVL ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa seule responsabilité.
Le CMBVL ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’éventuelles indisponibilités techniques.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable préalable, les juridictions françaises territorialement compétentes seront seules compétentes.